Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTOUXE
N. BORNEO sas

Numéro de dépôt :
3634179
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
NOTOUXE de N. BORNEO

Présentation de la marque NOTOUXE

Déposée le 4 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) N. BORNEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTOUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) N. BORNEO domicilié(e) 163-183 rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 976 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N. BORNEO domicilié(e) 163-183 rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.

La marque NOTOUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTOUXE est expirée depuis le 4 mars 2019.

N. BORNEO a également déposé les autres marques suivantes : EVERYNEP , EVERYNEP , CERPENTHES , PROXIPHARMACIEN , PRATICPHARM , NEP ORO SPRAY , LOGiNEP , TRADITION PHARMACIE , NEP SANTE FAMILIALE , CETIRIZINE Népenthès


N. BORNEO sas - 163-183 rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France - SIREN 391976842


N. BORNEO - 163-183 rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ;

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.