Déposée le 3 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) N.BORNEO capital de 200 000 euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEP DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) N.BORNEO capital de 200 000 euros domicilié(e) sis 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 976 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.BORNEO SAS, capital de 200 000 euros domicilié(e) sis 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.
La marque NEP DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEP DOUCEUR est expirée depuis le 3 mai 2015.
N.BORNEO capital de 200 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : NEP FRAICHEUR , OFFICINALIS
N.BORNEO SAS, capital de 200 000 euros - sis 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France - SIREN 391976842
N.BORNEO SAS, capital de 200 000 euros - sis 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; désodorisants à usage personnel ; compléments alimentaires à usage médical. Produits pharmaceutiques et véterinaires ; produits hygieniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; ; matériel pour pensements ; désinfectants ; bandes, culottes et serviettes hygièniques ; tisanes ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ; Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie, gateaux, biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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