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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) N.BORNEO au capital de 200 000 euros
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NOYSILESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOYSILESS
N.BORNEO SAS, au capital de 200 000 euros

Numéro de dépôt :
3358431
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2015
NOYSILESS de N.BORNEO au capital de 200 000 euros

Présentation de la marque NOYSILESS

Déposée le 3 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) N.BORNEO au capital de 200 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOYSILESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) N.BORNEO au capital de 200 000 euros domicilié(e) sis 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 976 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, N.BORNEO SAS, au capital de 200 000 euros domicilié(e) sis 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France.

La marque NOYSILESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOYSILESS est expirée depuis le 3 mai 2015.

N.BORNEO au capital de 200 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : NEP SOINS , NEPS


N.BORNEO SAS, au capital de 200 000 euros - sis 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France - SIREN 391976842


N.BORNEO SAS, au capital de 200 000 euros - sis 163-183, rue Léon Jouhaux,78500 SARTROUVILLE - 78500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Produits pharmaceutiques et véterinaires ; produits hygieniques pour la médecine ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et véterinaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; appareils d'accupuncture ; appareils d'eléctrostimulation ; appareil d'eléctro-accupuncture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.