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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MYSEAT
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Senseative
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Senseative
MYSEAT, SAS

Numéro de dépôt :
3939560
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
Senseative de MYSEAT

Présentation de la marque Senseative

Déposée le 7 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MYSEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Senseative » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MYSEAT domicilié(e) Essec Venture, Avenue Bernard Hirsch - 95021 - CERGY-PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 804 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MYSEAT, Mme Molina Sophie domicilié(e) Essec Venture, Avenue Bernard Hirsch - 95021 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque Senseative a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Senseative est expirée depuis le 7 août 2022.

MYSEAT a également déposé les autres marques suivantes : MYSEAT


MYSEAT, SAS - Essec Venture, Avenue Bernard Hirsch - 95021 - CERGY-PONTOISE Cedex - France - SIREN 537804882


MYSEAT, Mme Molina Sophie - Essec Venture, Avenue Bernard Hirsch - 95021 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 29 janvier 2013 - Retrait partiel n°593647 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques (à savoir capteurs optiques), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications).

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.