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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MYRTILLE SOLDES
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TISSUS MYRTILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TISSUS MYRTILLE
MYRTILLE SOLDES, SARL

Numéro de dépôt :
3702533
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2020
TISSUS MYRTILLE de MYRTILLE SOLDES

Présentation de la marque TISSUS MYRTILLE

Déposée le 5 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MYRTILLE SOLDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSUS MYRTILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MYRTILLE SOLDES domicilié(e) 30 rue du Calvaire - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEL Marie-Claude domicilié(e) 30 rue du Calvaire - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS MYRTILLE est expirée depuis le 5 janvier 2020.


MYRTILLE SOLDES, SARL - 30 rue du Calvaire - 44000 - NANTES - France


PINEL Marie-Claude - 30 rue du Calvaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 31 juillet 2017 - Assignation en revendication de propriété n°705310 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).