Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par madame Myriam TEBBAKHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE POINTILLE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est madame Myriam TEBBAKHA domicilié(e) 21 Avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, M. Eric LE BELLOUR domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.
La marque LE POINTILLE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POINTILLE... arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.
Myriam TEBBAKHA a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PLUME
Mme. Myriam TEBBAKHA - 21 Avenue de Paris - 94300 - Vincennes - France
WIPLAW, M. Eric LE BELLOUR - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Papier, carton ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; catalogues, journaux, livres, magazines, publications, prospectus, brochures, flyers (tracts), tracts ; revues (périodiques) ; articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; articles de bureau (à l'exception des meubles), affiches, albums, almanachs, répertoires, porte-affiches en papier ou en carton ; lithographies ; dessins ; clichés, calendriers ; carnets ; cahiers, cartes ; sachets, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes et nappes en papier ; signets ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; bourses ; porte-cartes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; porte-documents ; sacs, y compris les « Tote bags, », sacs de voyage ; sacs à main, sacs-housses pour vêtements ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, portefeuilles, porte-monnaie, valises et bagages, parapluies et parasols ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers, récipients d'emballage et de rangement en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres (meubles) ; coffres de rangements ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle, verrerie, bougeoirs ; vases ; tirelires ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, coupelles à savon, porte-savons ; photophores pour recevoir une bougie ;
Tissus ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de maison ; draps ; étoffes ; plaids ; jersey (tissus) ; housses de couette ; couvertures de lit et de table ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; housses pour coussins ; serviettes de toilette en matières textiles ; draps de bain, draps de plage ; linge de bain ; enveloppes de matelas ; gants de toilette ; housses d'oreiller ; sets de table non en papier ; linge de table en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes non en papier ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; plaids ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matière textiles ; linge de toilette en matières textiles ;
