Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

pic'jaya
Mlle myriam sébillet

Numéro de dépôt :
3915221
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
pic\'jaya de myriam sébillet

Présentation de la marque pic'jaya

Déposée le 23 avril 2012 par mademoiselle myriam sébillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « pic'jaya »

Le déposant est mademoiselle myriam sébillet domicilié(e) 9 route de montremont - 74230 - thones - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pic'jaya, Mlle myriam sébillet domicilié(e) 9 route de montremont - 74230 - thones - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Mlle myriam sébillet - 9 route de montremont - 74230 - thones - France


pic'jaya, Mlle myriam sébillet - 9 route de montremont - 74230 - thones - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°606989 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.