Déposée le 6 octobre 2012 par mademoiselle Myriam Sébillet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « l'Épicerie de mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est mademoiselle Myriam Sébillet domicilié(e) 9 rue de l'ile - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébillet Myriam, Mlle Myriam Sébillet domicilié(e) 9 rue de l'ile - 74000 - annecy - France.
La marque l'Épicerie de mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Épicerie de mode est expirée depuis le 6 octobre 2022.
Mlle Myriam Sébillet - 9 rue de l'ile - 74000 - ANNECY - France
Sébillet Myriam, Mlle Myriam Sébillet - 9 rue de l'ile - 74000 - annecy - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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