Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Âne des Collines
Myriam Masuit

Numéro de dépôt :
3598582
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
L\'Âne des Collines de Myriam Masuit

Présentation de la marque L'Âne des Collines

Déposée le 15 septembre 2008 par Myriam Masuit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Âne des Collines »

Le déposant est Myriam Masuit domicilié(e) RD 5 Quartier les Trouchettes,83136 LA ROQUEBRUSSANNE - 83136 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam Masuit domicilié(e) RD 5 Quartier les Trouchettes,83136 LA ROQUEBRUSSANNE - 83136 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Âne des Collines est expirée depuis le 15 septembre 2018.

Myriam Masuit a également déposé les autres marques suivantes : D'âne A Belle , D'Âne A Belle


Myriam Masuit - RD 5 Quartier les Trouchettes,83136 LA ROQUEBRUSSANNE - 83136 - France


Myriam Masuit - RD 5 Quartier les Trouchettes,83136 LA ROQUEBRUSSANNE - 83136 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; fourrages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.