Marque expirée - Marque en non vigueur

D'âne A Belle
Myriam Masuit Agissant pour le compte de la société “ d'âne a belle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3568550
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/04/2018
D\'âne A Belle de Myriam Masuit

Présentation de la marque D'âne A Belle

Déposée le 10 avril 2008 par Myriam Masuit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « D'âne A Belle »

Le déposant est Myriam Masuit Agissant pour le compte de la société “ d'âne a belle ” en cours de formation domicilié(e) RD 55 quartier les Trouchettes,83136 LA ROQUEBRUSSANNE - 83136 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam Masuit domicilié(e) RD 55 quartier les Trouchettes,83136 LA ROQUEBRUSSANNE - 83136 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'âne A Belle est expirée depuis le 10 avril 2018.

Myriam Masuit a également déposé les autres marques suivantes : D'Âne A Belle , L'Âne des Collines


Myriam Masuit Agissant pour le compte de la société “ d'âne a belle ” en cours de formation - RD 55 quartier les Trouchettes,83136 LA ROQUEBRUSSANNE - 83136 - France


Myriam Masuit - RD 55 quartier les Trouchettes,83136 LA ROQUEBRUSSANNE - 83136 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Photographies ; articles de papeterie ; cartes ; livres ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables.