D'âne A Belle
Présentation de la marque D'âne A Belle
Déposée le 10 avril 2008 par Myriam Masuit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « D'âne A Belle »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'âne A Belle est expirée depuis le 10 avril 2018.
Myriam Masuit a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20