Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOGETAL
Mme. Myriam MAINEMER, Agissant pour le compte de la société "BIOGETAL" en cours de formation M. Arnaud Mainemer, Agissant pour le compte de la société "BIOGETAL" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4221562
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BIOGETAL
Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par madame Myriam MAINEMER et monsieur Arnaud Mainemer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOGETAL »
Les déposants sont madame Myriam MAINEMER domicilié(e) 3 Rue des arceaux - 16000 - Angouleme - France et monsieur Arnaud Mainemer domicilié(e) 3 rue des arceaux - 16000 - Angouleme - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Myriam MAINEMER domicilié(e) 3 Rue des arceaux - 16000 - Angouleme - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Myriam MAINEMER a également déposé les autres marques suivantes : LOLMEDE
Mme. Myriam MAINEMER, Agissant pour le compte de la société "BIOGETAL" en cours de formation - 3 Rue des arceaux - 16000 - Angouleme - France
M. Arnaud Mainemer, Agissant pour le compte de la société "BIOGETAL" en cours de formation - 3 rue des arceaux - 16000 - Angouleme - France
Mme. Myriam MAINEMER - 3 Rue des arceaux - 16000 - Angouleme - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699731 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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