Marque expirée - Marque en non vigueur
L'AIRE DU POT
Numéro de dépôt :
3640596
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2019
Présentation de la marque L'AIRE DU POT
Déposée par voie électronique le 31 mars 2009 par MYRIAM LAMARCQ RESIDENCE LES JARDINS D'EVA VILLA 55 21 AVENUE DES PYRENEES 31410 LAVERNOSE LACASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AIRE DU POT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AIRE DU POT est expirée depuis le 31 mars 2019.
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36