Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zam-création
Madame Myriam Hubert

Numéro de dépôt :
4551556
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
Zam-création de Myriam Hubert

Présentation de la marque Zam-création

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par madame Myriam Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zam-création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est madame Myriam Hubert domicilié(e) 30 rue Spinoza - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zam-création, Madame Myriam Hubert domicilié(e) 30 rue Spinoza - 30000 - NIMES - France.

La marque Zam-création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zam-création arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.


Madame Myriam Hubert - 30 rue Spinoza - 30000 - NIMES - France


Zam-création, Madame Myriam Hubert - 30 rue Spinoza - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Bijouterie ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.