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Marques déposées par Myriam Fossé
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COURS DESCARTES soutien scolaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURS DESCARTES soutien scolaire
Myriam Fossé

Numéro de dépôt :
3795101
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
COURS DESCARTES soutien scolaire de Myriam Fossé

Présentation de la marque COURS DESCARTES soutien scolaire

Déposée le 5 janvier 2011 par Myriam Fossé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURS DESCARTES soutien scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Myriam Fossé domicilié(e) 69 Grande Rue - 60000 - SAINT MARTIN LE NOEUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cours Descartes, Myriam Fossé domicilié(e) 69 Grande Rue - 60000 - SAINT MARTIN LE NOEUD - France.

La marque COURS DESCARTES soutien scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS DESCARTES soutien scolaire est expirée depuis le 5 janvier 2021.


Myriam Fossé - 69 Grande Rue - 60000 - SAINT MARTIN LE NOEUD - France


Cours Descartes, Myriam Fossé - 69 Grande Rue - 60000 - SAINT MARTIN LE NOEUD - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Éducation ; formation.