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Marques déposées par Myriam EL HEBBAZ B 119
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La Tomate Démocrate
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Tomate Démocrate
Myriam EL HEBBAZ B 119

Numéro de dépôt :
3457311
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2016
La Tomate Démocrate de Myriam EL HEBBAZ B 119

Présentation de la marque La Tomate Démocrate

Déposée le 18 octobre 2006 par Myriam EL HEBBAZ B 119 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tomate Démocrate »

Le déposant est Myriam EL HEBBAZ B 119 domicilié(e) 1, Esplanade du Touquet,93330 NEUILLY-SUR-MARNE - 93330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam EL HEBBAZ B 119 domicilié(e) 1, Esplanade du Touquet,93330 NEUILLY-SUR-MARNE - 93330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tomate Démocrate est expirée depuis le 18 octobre 2016.

Myriam EL HEBBAZ B 119 a également déposé les autres marques suivantes : Pollito, l'Ami Simpatico…


Myriam EL HEBBAZ B 119 - 1, Esplanade du Touquet,93330 NEUILLY-SUR-MARNE - 93330 - France


Myriam EL HEBBAZ B 119 - 1, Esplanade du Touquet,93330 NEUILLY-SUR-MARNE - 93330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).