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Marques déposées par Myriam Burgalat
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FORCEMENT TOULOUSAIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORCEMENT TOULOUSAIN
Myriam Burgalat Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation
Bertrand Deregnaucourt Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation
Pascal Chaumereuil Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3626191
Date de dépôt :
01/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FORCEMENT TOULOUSAIN de Myriam Burgalat

Présentation de la marque FORCEMENT TOULOUSAIN

Déposée par voie électronique le 1 février 2009 par Myriam Burgalat, Bertrand Deregnaucourt, Pascal Chaumereuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORCEMENT TOULOUSAIN »

Les déposants sont Myriam Burgalat Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation domicilié(e) 4 Bis Chemin St André,31470 Fonsorbes - 31470 - France, Bertrand Deregnaucourt Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation domicilié(e) 46 Ter Allée du Mercantour,31770 Colomiers - 31770 - France, Pascal Chaumereuil Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation domicilié(e) 10 rue Mozart,32600 L'Isle Jourdain - 32600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam Burgalat domicilié(e) 4 Bis Chemin St André,31470 Fonsorbes - 31470 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Myriam Burgalat a également déposé les autres marques suivantes : FORCE-T , FORCE-T


Myriam Burgalat Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation - 4 Bis Chemin St André,31470 Fonsorbes - 31470 - France

Bertrand Deregnaucourt Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation - 46 Ter Allée du Mercantour,31770 Colomiers - 31770 - France

Pascal Chaumereuil Agissant pour le compte de la société "FTLS" en cours de formation - 10 rue Mozart,32600 L'Isle Jourdain - 32600 - France


Myriam Burgalat - 4 Bis Chemin St André,31470 Fonsorbes - 31470 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513461 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.