Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SHERPA
Mme. MYLENE MOREAU
M. PIERRE-ETIENNE MOREAU

Numéro de dépôt :
3877919
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SHERPA de MYLENE MOREAU

Présentation de la marque SHERPA

Déposée le 30 novembre 2011 par madame MYLENE MOREAU et monsieur PIERRE-ETIENNE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SHERPA »

Les déposants sont madame MYLENE MOREAU domicilié(e) 3 PLACE DE L'EGLISE - 34160 - MONTAUD - France et monsieur PIERRE-ETIENNE MOREAU domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE-ETIENNE MOREAU domicilié(e) 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MYLENE MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : SHERPA, Service d'Hospitalisation, d'Education et de Rééducation après Prothèse Articulaire


Mme. MYLENE MOREAU - 3 PLACE DE L'EGLISE - 34160 - MONTAUD - France

M. PIERRE-ETIENNE MOREAU - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France


M. PIERRE-ETIENNE MOREAU - 5 RUE GERHARDT - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585808 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Concerne tous les supports de type clé USB, disque de stockage, CD-ROM ou DVD, utilisant le nom SHERPA et reprenant les exercices, dessins, images animations, d'un programme d'éducation, de rééducation et de récupération rapide après prothèse articulaire ;

Affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; Concerne tous livres, brochures, affiches, posters, prospectus, flyers utilisant le nom SHERPA et ayant trait à un programme d'éducation, de rééducation et de récupération rapide après prothèse articulaire ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Concerne toute activité d'éducation, de formation, de publication de livres, de filmas, d'organisation de colloques, conférences ou congrès, utilisant le nom SHERPA et ayant trait à un programme d'éducation, de rééducation et de récupération rapide après prothèse articulaire ;

Services médicaux ; Services hospitaliers ; Concerne tous les services et établissements médicaux, chirurgicaux ou de rééducation utilisant le nom SHERPA et son organisation pour mettre en place un programme d'éducation, de rééducation, et de récupération rapide après prothèse articulaire.