Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' Orteil Décalé
Madame Mylène Combes-Ferrand

Numéro de dépôt :
4607190
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
L\' Orteil Décalé de Mylène Combes-Ferrand

Présentation de la marque L' Orteil Décalé

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par madame Mylène Combes-Ferrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' Orteil Décalé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est madame Mylène Combes-Ferrand domicilié(e) 16 Boulevard maurice grès - 12700 - capdenac-gare - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mylène Combes-Ferrand domicilié(e) 16 Boulevard Maurice Grès - 12700 - capdenac-gare - France.

La marque L' Orteil Décalé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607190.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' Orteil Décalé arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

Mylène Combes-Ferrand a également déposé les autres marques suivantes : DécalEco


Madame Mylène Combes-Ferrand - 16 Boulevard maurice grès - 12700 - capdenac-gare - France


Madame Mylène Combes-Ferrand - 16 Boulevard Maurice Grès - 12700 - capdenac-gare - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Vêtements ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements.