Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I S I C INTELLIGENT SURFACE IMPACT CONTROL
MYDATA AUTOMATION AB (Une Société Suédoise)

Numéro de dépôt :
1717706
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2000
I S I C INTELLIGENT SURFACE IMPACT CONTROL de MYDATA AUTOMATION AB (Une Société Suédoise

Présentation de la marque I S I C INTELLIGENT SURFACE IMPACT CONTROL

Déposée le 15 octobre 1990 par la société MYDATA AUTOMATION AB (Une Société Suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I S I C INTELLIGENT SURFACE IMPACT CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MYDATA AUTOMATION AB (Une Société Suédoise domicilié(e) Karlsbodavägen 41, 161 70 BROMMA SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque I S I C INTELLIGENT SURFACE IMPACT CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I S I C INTELLIGENT SURFACE IMPACT CONTROL est expirée depuis le 15 octobre 2000.


MYDATA AUTOMATION AB (Une Société Suédoise) - Karlsbodavägen 41, 161 70 BROMMA SUEDE - Suède


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Machines et machines-outils, machines pour le montage des composants électriques ou électroniques sur des cartes de circuits imprimés, machines et équipements pour sélectionner, contrôler visuellement, tester, coller, faire des vérifications électriques et des essais dimensionnels, pour appliquer la pâte à souder et positionner les composants électriques ou électroniques à la surface des circuits imprimés;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, circuits imprimés, composants électriques et électroniques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer,équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, logiciels de commande de machines; extincteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.