Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOLSAIN
Numéro de dépôt :
3002535
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SOLSAIN
Déposée le 14 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MYCOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLSAIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MYCOS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet total n°353721 - Publication au BOPI 2002-09-12
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08