Marque enregistrée - Marque en vigueur

Casse (Pas La) Tête
MyCom

Numéro de dépôt :
4564183
Date de dépôt :
02/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2029
Casse (Pas La) Tête de MyCom

Présentation de la marque Casse (Pas La) Tête

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2019 par MyCom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Casse (Pas La) Tête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est MyCom domicilié(e) 182 avenue Koenig - 98800 - Nouméa - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MyCom, Madame Emmanuelle Darman domicilié(e) 182 avenue Koenig - 98800 - Nouméa - France.

La marque Casse (Pas La) Tête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4564183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casse (Pas La) Tête arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.


MyCom - 182 avenue Koenig - 98800 - Nouméa - France


MyCom, Madame Emmanuelle Darman - 182 avenue Koenig - 98800 - Nouméa - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

émissions télévisées.