EVE MYBUBELLY, SAS
Présentation de la marque EVE
Déposée le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MYBUBELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MYBUBELLY domicilié(e) 45 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 691 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coblence & Associés, Mme ERBER Mélanie domicilié(e) 62 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque EVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.
MYBUBELLY a également déposé les autres marques suivantes : MyBuBelly FERTILITY , MyBuBelly envie de BéBé
MYBUBELLY, SAS - 45 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 827691072
Coblence & Associés, Mme ERBER Mélanie - 62 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Savons ; savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; huiles essentielles ; produits hygiéniques (produits de toilette) ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; crèmes, onguents et gels à usage local ; crèmes, onguents et gels à usage local contenant des protéines, glucides, lipides, fibres, micronutriments, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras et/ou acides végétaux, pour les femmes ;
Produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; réactifs chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits vitaminés et/ou minéraux sous forme de capsules, tablettes, sirops, crèmes et onguents ; préparations de vitamines ; produits contenant des facteurs individuels ou mélanges de vitamine B avec ou sans vitamines ou minéraux ; préparations médicales ; boissons diététiques à usage médical tisanes (boissons à usage médical) ; infusions médicinales compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; pilules antioxydantes ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires d'albumine ; compléments alimentaires de graines de lin ; compléments alimentaires d'huile de graines de lin ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de levure ; compléments alimentaires de gelée royale ; compléments alimentaires de propolis ; compléments alimentaires de pollen ; compléments alimentaires d'enzymes ; compléments alimentaires de glucose ; compléments alimentaires de lécithine ; compléments alimentaires d'alginates ; compléments alimentaires de caséine ; compléments alimentaires de protéine ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; compléments nutritionnels et diététiques à usage médical et/ou thérapeutique ; compléments d'herbes, compléments nutritionnels contenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou micronutriments, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras et/ou acides végétaux ; tests de diagnostic, à savoir pour espèces immuno-réactives dans les liquides corporels, kits de tests de grossesse à domicile, kits de tests d'ovulation et de fertilité à domicile, kits de diagnostics pour hôpitaux, cliniques et centres médicaux, à savoir, pour espèces immuno-réactives dans les liquides corporels, tests de grossesse, d'ovulation et de fertilité ; préparations diagnostiques pour l'utilisation in-vitro à usage médical ; préparations diagnostiques pour l'utilisation in-vivo à usage médical ; réactifs à usage médical ; antisérums ;
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour la gestion d'informations personnelles ; logiciels téléchargeables notamment sur ordinateurs, téléphones portables ou tablettes électroniques et/ou numériques ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la santé ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de mesurage, de comptage, et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; dispositifs mobiles à porter sur soi pour la réception et la transmission de sons et d'images ; dispositifs mobiles pour la réception et la transmission de sons et d'images sous la forme d'un bracelet de montre ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé ; récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement de données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à la santé ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation pour le domaine de la santé ; appareils de contrôle et de mesure du poids ; bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la santé ; bracelets (bijoux) permettant de communiquer des données à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, des appareils portables et des ordinateurs personnels par le biais de capteurs, de sites Internet en ligne et d'autres réseaux de communications informatiques et électroniques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments médicaux assistés par ordinateur ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils de mesure pour l'analyse à usage médical ; appareils et instruments de diagnostic et de test de grossesse ; appareils de surveillance de la fertilité ; tasses à bec à usage médical ; couveuses pour bébés ; couveuses médicales ; thermomètres à usage médical ; gobelets adaptés à la nutrition des bébés et des enfants ; biberons ; tétines de biberons ; allaitement (appareils pour l'–) ; grossesse (ceintures de –) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier faisant office de coffrets cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; lettres d'informations ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartes ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; reproductions graphiques ;
Parcs pour bébés ; bébés (tapis pour parcs pour –) ; parcs pour bébés (tapis pour –) ; bébés (parcs pour –) ; supports roulants pour la marche des bébés ; chaises hautes pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; lits d'enfants ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; matelas à air non à usage médical ; air (matelas à –) non à usage médical ; coussins à air non à usage médical ; chaises hautes pour enfants ; cadres de lit ; garnitures de lits non métalliques ; literie à l'exception du linge de lit ; lits d'enfants ; sommiers de lits ; berceaux ; matelas ; protège-matelas ; sommiers à lattes pour lits ; objets de publicité gonflables ; oreillers gonflables ; oreillers ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; tissus à langer pour bébés ; couvertures de lit et de table ; édredons, couettes ; parures et tours de lit ; nids d'ange ; sacs à langer ; draps et serviettes de bain ; gants de toilette ;
Vêtements de dessus et de dessous pour femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ; chaussures ; chapellerie ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints et frises murales ;
Compléments nutritionnels ; compléments nutritionnels contenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou micronutriments, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et/ou acide végétal pour les femmes ;
Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail et en gros dans les commerces, et via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision, et via d'autres moyens électroniques de savons ; savons désodorisants, savons désinfectants, savons médicinaux, savons liquides ; pain surgras ; gels lavants ; désodorisants à usage personnel ; huiles essentielles ; produits hygiéniques (produits de toilette) ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; ingrédients et préparations pour le bain non à usage médical ; eau de nettoyage et de toilette ; huiles de toilette ; laits de toilette ; crèmes pour le soin de la peau ; crèmes pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique ; lingette pour la toilette intime ; lingette imprégnée de lotion nettoyante pour la peau ou les muqueuses ; crème pour massage non à usage médical ; crème pour le corps non à usage médical ; crèmes, onguents et gels à usage local ; crèmes, onguents et gels à usage local contenant des protéines, glucides, lipides, fibres, micronutriments, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras et/ou acides végétaux, pour les femmes ; produits pharmaceutiques ; spécialité pharmaceutique phytothérapique ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; bains médicinaux, bandes périodiques ; bandes pour pansements ; réactifs chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; soins lavants à usage médical ; produits d'hygiène féminine tels que protège-slips (produits hygiéniques), serviettes et tampons hygiéniques, culottes hygiéniques, tampons hygiéniques pour les femmes, slips pour l'hygiène féminine ; couches et serviettes pour incontinents, culottes pour incontinents ; crème calmante pour le soin des démangeaisons et irritations des muqueuses et peaux sensibles ; crèmes à usage médical pour la peau ; crèmes à usage médical pour le soin des muqueuses ; crèmes et lotions à usage gynécologique à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; huiles médicinales ; gel lubrifiant à usage personnel ; lubrifiant hygiénique ; lubrifiant sexuel ; lubrifiant vaginal ; crème apaisante ou gel pour massage délassant les jambes fatiguées ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits vitaminés et/ou minéraux sous forme de capsules, tablettes, sirops, crèmes et onguents ; préparations de vitamines ; produits contenant des facteurs individuels ou mélanges de vitamine B avec ou sans vitamines ou minéraux ; préparations médicales ; boissons diététiques à usage médical tisanes (boissons à usage médical) ; infusions médicinales compléments probiotiques ; liniment oléo-calcaire ; pilules antioxydantes ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires d'albumine ; compléments alimentaires de graines de lin ; compléments alimentaires d'huile de graines de lin ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de levure ; compléments alimentaires de gelée royale ; compléments alimentaires de propolis ; compléments alimentaires de pollen ; compléments alimentaires d'enzymes ; compléments alimentaires de glucose ; compléments alimentaires de lécithine ; compléments alimentaires d'alginates ; compléments alimentaires de caséine ; compléments alimentaires de protéine ; complément nutritionnel pour jambes lourdes ou fatiguées ; complément nutritionnel pour lutter contre la mauvaise circulation sanguine ; produit pharmaceutique à usage médical stimulant l'insuffisance de sécrétion lactée ; complément alimentaire pour soutenir ou stimuler l'allaitement ; complément nutritionnel pour la grossesse ; complément alimentaire pour apaiser les troubles urinaires ; complément alimentaire contre les insuffisances en vitamine D ; complément nutritionnel destiné à combattre les effets du vieillissement ; complément alimentaire spécialement adapté pour la ménopause ; compléments nutritionnels et diététiques à usage médical et/ou thérapeutique ; compléments d'herbes, compléments nutritionnels contenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou micronutriments, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras et/ou acides végétaux ; tests de diagnostic, à savoir pour espèces immuno-réactives dans les liquides corporels, kits de tests de grossesse à domicile, kits de tests d'ovulation et de fertilité à domicile, kits de diagnostics pour hôpitaux, cliniques et centres médicaux, à savoir, pour espèces immuno-réactives dans les liquides corporels, tests de grossesse, d'ovulation et de fertilité ; préparations diagnostiques pour l'utilisation in-vitro à usage médical ; préparations diagnostiques pour l'utilisation in-vivo à usage médical ; réactifs à usage médical ; antisérums ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour la gestion d'informations personnelles ; logiciels téléchargeables notamment sur ordinateurs, téléphones portables ou tablettes électroniques et/ou numériques ; applications logicielles informatiques pour appareils portables pour la transmission sans fil de données, leur réception, leur traitement et pour la transmission et l'affichage d'informations liées à la santé ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de mesurage, de comptage, et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; dispositifs mobiles à porter sur soi pour la réception et la transmission de sons et d'images ; dispositifs mobiles pour la réception et la transmission de sons et d'images sous la forme d'un bracelet de montre ; appareils électroniques personnels pour l'affichage, le mesurage, l'enregistrement, l'organisation, la manipulation, l'analyse et la réception de données, textes, images et fichiers audio liés à la santé ; récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement de données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à la santé ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation pour le domaine de la santé ; appareils de contrôle et de mesure du poids ; bracelets équipés de fonctions de surveillance et de compte-rendu de données relatives à la condition physique et notamment à la tension artérielle, au poids, au rythme cardiaque ; bracelets (bijoux) permettant de communiquer des données à des assistants numériques personnels, des téléphones intelligents, des appareils portables et des ordinateurs personnels par le biais de capteurs, de sites Internet en ligne et d'autres réseaux de communications informatiques et électroniques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments médicaux assistés par ordinateur ; appareils de contrôle et de surveillance de la santé ; capteurs, moniteurs et écrans de visualisation dans domaine de la santé ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils de mesure pour l'analyse à usage médical ; appareils et instruments de diagnostic et de test de grossesse ; appareils de surveillance de la fertilité ; tasses à bec à usage médical ; couveuses pour bébés ; couveuses médicales ; thermomètres à usage médical ; gobelets adaptés à la nutrition des bébés et des enfants ; biberons ; tétines de biberons ; allaitement (appareils pour l'–) ; grossesse (ceintures de –) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton ou en papier faisant office de coffrets cadeaux ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; lettres d'informations ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartes ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; reproductions graphiques ; parcs pour bébés ; bébés (tapis pour parcs pour –) ; parcs pour bébés (tapis pour –) ; bébés (parcs pour –) ; supports roulants pour la marche des bébés ; chaises hautes pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; lits d'enfants ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; matelas à air non à usage médical ; air (matelas à –) non à usage médical ; coussins à air non à usage médical ; chaises hautes pour enfants ; cadres de lit ; garnitures de lits non métalliques ; literie à l'exception du linge de lit ; lits d'enfants ; sommiers de lits ; berceaux ; matelas ; protège-matelas ; sommiers à lattes pour lits ; objets de publicité gonflables ; oreillers gonflables ; oreillers ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; tissus à langer pour bébés ; couvertures de lit et de table ; édredons, couettes ; parures et tours de lit ; nids d'ange ; sacs à langer ; draps et serviettes de bain ; gants de toilette ; vêtements de dessus et de dessous pour femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; chemisiers ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ; chaussures ; chapellerie ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints et frises murales ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; compléments nutritionnels ; compléments nutritionnels contenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou micronutriments, vitamines, minéraux, acides aminés, acides gras, et/ou acide végétal pour les femmes ; service de démonstration de produits ; promotion de ventes (pour des tiers) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction des affaires ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Communications électroniques, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques ou numériques notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; services de télécommunication, à savoir transmission électronique de données, messages et informations entre ordinateurs, dispositifs mobiles et de poche et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; services de télécommunication, à savoir services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations, dessins, images, textes, informations et autres contenus produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau informatique mondial et autres réseaux informatiques et de communication ; mise à disposition de liaisons de communication en ligne transférant les utilisateurs vers d'autres sites Web ; mise à disposition en ligne de forums, sites de dialogue et tableaux d'affichage électroniques permettant aux utilisateurs de mettre en ligne, rechercher, regarder, partager, critiquer, noter et commenter des sujets d'intérêt ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne notamment dans le secteur de la santé et de la grossesse ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant le partage de blogues, photos, vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant la création et la mise à jour de pages Web électroniques personnelles proposant des contenus fournis par les utilisateurs ; service de fourniture d'accès à des pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; fourniture de forums de discussion pour utilisateurs inscrits pour la transmission de messages. Fourniture en ligne de forums de communication dans le secteur de la santé et de la grossesse. Fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, des rencontres et des rendez-vous sociaux ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; mise à disposition d'accès à des guides, manuels, répertoires notamment dans les secteurs de la santé, de la beauté et des affaires sanitaires, accessibles par voie électronique à partir d'un réseau informatique mondial mais non téléchargeables ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; mise à disposition à savoir transmission de résultats et d'informations de recherche dans le domaine technologique, scientifique et médical à partir d'une base de données consultable en ligne et via tout appareil de télécommunication ; services de mise à disposition à savoir transmission d'informations médicales fournis par le biais d'Internet et de tout appareil de télécommunication et notamment via des applications Web ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; enseignement par correspondance ; formation pratique [démonstration] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; enseignement par correspondance ; réceptions (divertissements, loisirs) pour des occasions telles que mariage, baptême, baby shower (fête pour la future maman) ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches médicale ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données informatiques ; conception et développement de matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans le domaine médical ; mise à disposition temporaire à savoir location de temps d'accès à une application Web ; conception et développement de technologies médicales ; conception et développement d'appareils de diagnostic médical ; services informatiques, à savoir fourniture d'un site Web ; conception d'appareils et instruments de mesure ; services d'aide technique, services d'aide à l'utilisation et services de recherche ;
Services médicaux et de diagnostic ; analyses médicales ; analyses diagnostiques ; analyses comportementales à des fins médicales ; services de conseillers en matière de médecine diagnostique ; services d'évaluation et de suivi de la santé ; services d'informations médicales ; fourniture d'un site Web contenant des informations en matière de santé ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; conseil en beauté et bien être (soins de la personne) ; conseil en diététique.