Marque renouvelée - Marque en vigueur

MYBA
MYBA, Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3682416
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2029
MYBA de MYBA

Présentation de la marque MYBA

Déposée le 9 octobre 2009 par MYBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est MYBA, Association Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) Cap Center 92-120 Avenue Eugène Donadeï - 06700 - Saint Laurent du Var - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMS Francis Lefebvre Avocats, Mme Villedieu Anne-Laure domicilié(e) 2 Rue Ancelle - 92522 - Neuilly sur Seine cedex - France.

La marque MYBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MYBA arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


MYBA, Association Loi du 1er juillet 1901 - Cap Center 92-120 Avenue Eugène Donadeï - 06700 - Saint Laurent du Var - France


CMS Francis Lefebvre Avocats, Mme Villedieu Anne-Laure - 2 Rue Ancelle - 92522 - Neuilly sur Seine cedex - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 13 avril 2011 - Concession de licence n°547086 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 20 décembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°776187 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-20

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729298 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, brochures ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters ; tous ces produits étant liés au domaine du nautisme et des yachts. ;

Publicité ; promotion de produits et services divers dans le domaine du nautisme et des yachts ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers dans le domaine du nautisme et des yachts ; gérance de bateaux, navires, yachts ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; reproduction de documents ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; études de marché, recherches de marchés, recherche commerciale, études de marché et services d'analyse économique y compris services d'étude de marché assistée par ordinateur ; promotion des ventes pour des tiers ; services de conseils et d'informations commerciales liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes notamment services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers dans le domaine du nautisme et des yachts ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits (bateaux, produits de l'imprimerie) et services (courtage, télécommunication, transport, éducation) notamment dans le domaine du nautisme et des yachts ; service d'organisation de campagnes d'informations commerciales (publicité) ; tous ces services étant liés au domaine du nautisme et des yachts. ;

Courtage ; courtage relatif aux yachts. ;

Communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. ;

Transport ; affrètement ; services de navigation ; location de conteneurs d'entreposage ; courtage de fret, de transport ; courtage maritime ; renflouage de navires ; sauvetage de navires ; entreposage de bateaux ; location de bateaux ; services de transport de passagers par navires, bateaux, bateaux de plaisance, yachts ; organisation de voyages ; réservation de places assises pour des voyages, accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières et d'excursions ; visites touristiques ; services de chauffeurs ; tous ces services étant liés au domaine du nautisme et des yachts. ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement dans le domaine du nautisme et des yachts ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, conférences, forums, congrès et colloques ; publication de livres ; services d'organisation de manifestations professionnelles ou non à buts sportifs, culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de compétition sportives ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; tous ces services étant liés au domaine du nautisme et des yachts.