Déposée le 4 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MW MARVAL WAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MW – MARVAL WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-32 du 10 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MW MARVAL WAY domicilié(e) 1 rue Centrale - 69960 - CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 111 256 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque MW – MARVAL WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MW – MARVAL WAY arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.
MW MARVAL WAY, Société par actions simplifiée - 1 rue Centrale - 69960 - CORBAS - France - SIREN 485111256
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2017 n°2652005 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-16
– balises lumineuses ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; clignotant (signaux lumineux) ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; tubes lumineux pour la publicité ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; câbles à fibres optiques ; ballons lumineux pour l'éclairage de chantiers, de scènes ; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu] ; lasers non à usage médical ; régulateurs [variateurs] de lumière ; régulateurs d'éclairage de scène ; cellules photovoltaïques ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; ballasts pour appareils d'éclairage ; batteries de lampes de poche ; coffrets pour lames de microscopes ; lampes optiques ; lanternes à signaux ; lanternes magiques ; lanternes optiques ; tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs ; ampoules de flash ; flashes [photographie] ; lampes pour chambres noires [photographie] ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes.
– appareils et installations d'éclairage ; luminaires à l'intérieur et à l'extérieur de maisons, bâtiments ; abat-jour ; allumoirs ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques pour becs de gaz ; becs à acétylène ; becs à alcool ; becs à incandescence ; becs à pétrole ; becs de gaz ; becs de lampes ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; falots ; filaments de lampes électriques ; fils de magnésium [éclairage] ; flambeaux ; lampadaires ; lampes à gaz ; lampes à huile ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; lampes de laboratoire ; lampes de mineurs ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampes électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes germicides pour la purification de l'air ; lampes pour appareils de projection ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lanternes vénitiennes ; lustres ; ampoules et lampes à halogène ; manchons de lampes ; mâts d'éclairage ; numéros de maisons lumineux ; plafonniers ; porte abat-jour ; réflecteurs de lampes ; suspensions de lampes ; torches pour l'éclairage ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; verres de lampes ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes] ; feux pour cycles ; feux pour véhicules ; projecteurs de plongée ; installations d'éclairage pour véhicules aériens ; phares à acétylène ; phares de véhicules.
Lampes, luminaires en bambou, en liège, en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en coquillages [coquilles], en corne brute ou mi-ouvrée, en écaille, en écume de mer, en ivoire brut ou mi-ouvré, en jonc, en nacre brute ou mi-ouvrée, en paille tressée à l'exception des nattes, en roseau [matière à tresser], en rotin, en succédanés de l'écaille ; meubles, meubles de bureau ; pièces d'ameublement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
– recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers à savoir études, conseils en matière de conception de luminaires, d'appareils et d'installations d'éclairage, de mise en lumière d'intérieurs ou d'extérieurs de bâtiments ; ingénierie dans le domaine de l'éclairage ; architecture ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration [conception] de logiciels, de systèmes informatiques ; mise à jour de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme [esthétique industrielle] ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; étalonnage [mesurage].
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