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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MVM
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COGNAC SAINTE CROIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC SAINTE CROIX
MVM, SAS

Numéro de dépôt :
4065492
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2024
COGNAC SAINTE CROIX de MVM

Présentation de la marque COGNAC SAINTE CROIX

Déposée le 3 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MVM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COGNAC SAINTE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MVM domicilié(e) ZI no 3, 158 BOULEVARD S. ALLENDE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 796 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MVM domicilié(e) ZI no 3, 158 BOULEVARD S. ALLENDE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

La marque COGNAC SAINTE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC SAINTE CROIX est expirée depuis le 3 février 2024.

MVM a également déposé les autres marques suivantes : EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER , HAPPE.SMOKE , CANDY SHOP , MERE BRAZIER EPICERIE-COMPTOIR DEPUIS 1921 , AUBINERGY , Specimen , Happesmoke , COGNAC VOILE , EL CLASSICCO , Les Supers Jus


MVM, SAS - ZI no 3, 158 BOULEVARD S. ALLENDE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France - SIREN 750796062


MVM - ZI no 3, 158 BOULEVARD S. ALLENDE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650874 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ou Eau-de-vie de Cognac ou Eau-de-vie des Charentes ” et/ou “ Esprit de Cognac ”.