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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MVI Directoire et Conseil de Surveillance
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S.A.D. SOCIETE D'APPAREILLAGES DIVERS MOTEURS – VENTILATEURS – MESURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.D. SOCIETE D'APPAREILLAGES DIVERS MOTEURS – VENTILATEURS – MESURES
MVI S.A. Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3303438
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
S.A.D. SOCIETE D\'APPAREILLAGES DIVERS MOTEURS – VENTILATEURS – MESURES de MVI Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque S.A.D. SOCIETE D'APPAREILLAGES DIVERS MOTEURS – VENTILATEURS – MESURES

Déposée le 12 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) MVI Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.A.D. SOCIETE D'APPAREILLAGES DIVERS MOTEURS – VENTILATEURS – MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MVI Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 8, Square Louis Blanc, P.I. des 50 Arpents,77680 ROISSY EN BRIE - 77680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 815 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier HECHINGER MVI domicilié(e) 8, Square Louis Blanc, Parc Industriel des 50 Arpents,77680 ROISSY EN BRIE - 77680 - France.

La marque S.A.D. SOCIETE D'APPAREILLAGES DIVERS MOTEURS – VENTILATEURS – MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.D. SOCIETE D'APPAREILLAGES DIVERS MOTEURS – VENTILATEURS – MESURES est expirée depuis le 12 juillet 2014.


MVI S.A. Directoire et Conseil de Surveillance - 8, Square Louis Blanc, P.I. des 50 Arpents,77680 ROISSY EN BRIE - 77680 - France - SIREN 303815484


Monsieur Olivier HECHINGER MVI - 8, Square Louis Blanc, Parc Industriel des 50 Arpents,77680 ROISSY EN BRIE - 77680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation : appareils ou installations de climatisation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.