Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MVPA PARIS ILE DE FRANCE
MVCG Paris - Ile de France Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3265805
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2013
MVPA PARIS ILE DE FRANCE de MVCG Paris - Ile de France

Présentation de la marque MVPA PARIS ILE DE FRANCE

Déposée le 29 décembre 2003 par l'association loi 1901 MVCG Paris - Ile de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MVPA PARIS ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 MVCG Paris - Ile de France domicilié(e) 224-226, quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy Jolly Président MVCG Paris - Ile de France domicilié(e) 224-226, quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque MVPA PARIS ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MVPA PARIS ILE DE FRANCE est expirée depuis le 29 décembre 2013.


MVCG Paris - Ile de France Association Loi 1901 - 224-226, quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Guy Jolly Président MVCG Paris - Ile de France - 224-226, quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Véhicules, appareils de locomotion par air, mer et terre. Armes à feux, munitions et projectiles. Transport, organisation de voyages, remorquage, location de garages ou de places de stationnement, location de vehicules, entreposage de données ou de documents stockés electroniquement. Education, formation, activités culturelles, divertissement, information en matière de divertissement ou d'éducation, publication de supports éducatifs à savoir : publication de livres, production de films sur bande vidéo, location de décors de spectacle, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, publication de livres et périodiques en ligne.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.