MV BOILEVIN, société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
4178513
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2025
Présentation de la marque MAISON BRIOCHERE
Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MV BOILEVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON BRIOCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MV BOILEVIN domicilié(e) 723 cours de la Libération - 47450 - COLAYRAC-SAINT-CIRQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 938 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque MAISON BRIOCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BRIOCHERE arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.
MV BOILEVIN, société à responsabilité limitée à associé unique - 723 cours de la Libération - 47450 - COLAYRAC-SAINT-CIRQ - France - SIREN 524938826
Cabinet HAMMOND, M. William HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Produits de l'imprimerie, livrets, catalogues, cartes de fidélité, bons d'achat, chèques cadeaux de paiement, cartes cadeaux de paiement ;
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits, légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ;
Vente de produits de boulangerie pâtisserie sandwicherie sur tous supports de communication, services d'abonnement et de programmes de fidélité notamment donnant droit à l'utilisation d'une carte, informations et conseils en matière d'abonnement, les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens dédiés à cet effet ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale du secteur de la boulangerie, pâtisserie, sandwicherie, cafétéria ;
Restauration (alimentation), services de traiteurs, restauration rapide, sandwicherie, cafétérias, salons de thé.
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