Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSGENRE
MUZHEM Dominique

Numéro de dépôt :
3138390
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
TRANSGENRE de MUZHEM Dominique

Présentation de la marque TRANSGENRE

Déposée le 21 décembre 2001 par MUZHEM Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSGENRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est MUZHEM Dominique, domicilié(e) 1 Rés. Les Camélias, 92600 Asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MUZHEM - France.

La marque TRANSGENRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSGENRE est expirée depuis le 21 décembre 2011.


MUZHEM Dominique - 1 Rés. Les Camélias, 92600 Asnières - France


Dominique MUZHEM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Produits pharmaceutiques Télécommunications Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.