Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PILOTE MERITE CONFIANCE
MUZELLE DULAC (SARL)

Numéro de dépôt :
1521662
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/03/2009
LE PILOTE MERITE CONFIANCE de MUZELLE DULAC

Présentation de la marque LE PILOTE MERITE CONFIANCE

Déposée le 23 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUZELLE DULAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE PILOTE MERITE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUZELLE DULAC domicilié(e) 153 RUE GRENETTE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2139862) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUZELLE DULAC SARL domicilié(e) (dossier no 2139862) - France.

La marque LE PILOTE MERITE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PILOTE MERITE CONFIANCE est expirée depuis le 23 mars 2009.

MUZELLE DULAC a également déposé les autres marques suivantes : CHANTIER , L'AJUSTEUR , LOUP BLANC , SECURIBAT , LA FILEUSE , LA FILEUSE , SECURITEC


MUZELLE DULAC (SARL) - 153 RUE GRENETTE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2139862) - France


MUZELLE DULAC SARL - (dossier no 2139862) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139862 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Vêtements confectionnés