LE PILOTE MERITE CONFIANCE
Présentation de la marque LE PILOTE MERITE CONFIANCE
Déposée le 23 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUZELLE DULAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE PILOTE MERITE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PILOTE MERITE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PILOTE MERITE CONFIANCE est expirée depuis le 23 mars 2009.
MUZELLE DULAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139862 - Publication au BOPI 1999-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37