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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON
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SécuriBat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SécuriBat
MUZELLE DULAC HASSON, SAS

Numéro de dépôt :
3964349
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
SécuriBat de MUZELLE DULAC HASSON

Présentation de la marque SécuriBat

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SécuriBat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON domicilié(e) parc d'activités les sapins, 230 route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUZELLE DULAC HASSON, Mme. STEPHANIE DUVERT domicilié(e) parc d'activités les sapins, 230 route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France.

La marque SécuriBat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SécuriBat est expirée depuis le 28 novembre 2022.

MUZELLE DULAC HASSON a également déposé les autres marques suivantes : Dubure & Deverchère , DYNAMIC FIT , MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL , CHANTIER , ACTION WORK , TechProtech , NEW PILOTE , MUZELLE DULAC , STRADALE , MUZELLE DULAC


MUZELLE DULAC HASSON, SAS - parc d'activités les sapins, 230 route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 552091225


MUZELLE DULAC HASSON, Mme. STEPHANIE DUVERT - parc d'activités les sapins, 230 route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.