Marque enregistrée - Marque en vigueur

SafeLineHV
Muzelle Dulac Hasson, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4324754
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
SafeLineHV de Muzelle Dulac Hasson

Présentation de la marque SafeLineHV

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Muzelle Dulac Hasson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SafeLineHV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Muzelle Dulac Hasson domicilié(e) Parc d'activités Les Sapins, BP 17, 69651 Villefranche S/S cedex - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muzelle Dulac Hasson, Mme. Rachel Boulos domicilié(e) Parc d'activités Les Sapins, BP 17, 69651 Villefranche S/S cedex - 69400 - LIERGUES - France.

La marque SafeLineHV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SafeLineHV arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

Muzelle Dulac Hasson a également déposé les autres marques suivantes : Dubure & Deverchère , DYNAMIC FIT , MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL , CHANTIER , ACTION WORK , TechProtech , NEW PILOTE , MUZELLE DULAC , STRADALE , MUZELLE DULAC


Muzelle Dulac Hasson, Société par actions simplifiée - Parc d'activités Les Sapins, BP 17, 69651 Villefranche S/S cedex - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 552091225


Muzelle Dulac Hasson, Mme. Rachel Boulos - Parc d'activités Les Sapins, BP 17, 69651 Villefranche S/S cedex - 69400 - LIERGUES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Vêtements.