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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON
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NEW PILOTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW PILOTE
MUZELLE DULAC HASSON, SAS

Numéro de dépôt :
4363135
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
NEW PILOTE de MUZELLE DULAC HASSON

Présentation de la marque NEW PILOTE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON domicilié(e) 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - liergues - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUZELLE DULAC HASSON, Mme. STEPHANIE DUVERT VALION domicilié(e) 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - PORTE DES PIERRES DOREES - France.

La marque NEW PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW PILOTE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

MUZELLE DULAC HASSON a également déposé les autres marques suivantes : Dubure & Deverchère , DYNAMIC FIT , MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL , CHANTIER , ACTION WORK , TechProtech , MUZELLE DULAC , STRADALE , MUZELLE DULAC , TECHLINE


MUZELLE DULAC HASSON, SAS - 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - liergues - France - SIREN 552091225


MUZELLE DULAC HASSON, Mme. STEPHANIE DUVERT VALION - 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - PORTE DES PIERRES DOREES - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.