Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL
MUZELLE DULAC HASSON, SAS

Numéro de dépôt :
3956838
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL de MUZELLE DULAC HASSON

Présentation de la marque MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON domicilié(e) Parc d'activités les sapins, 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUZELLE DULAC HASSON, Mme. stephanie DUVERT domicilié(e) Parc d'activités les sapins, 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France.

La marque MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL est expirée depuis le 29 octobre 2022.

MUZELLE DULAC HASSON a également déposé les autres marques suivantes : Dubure & Deverchère , DYNAMIC FIT , CHANTIER , ACTION WORK , TechProtech , NEW PILOTE , MUZELLE DULAC , STRADALE , MUZELLE DULAC , TECHLINE


MUZELLE DULAC HASSON, SAS - Parc d'activités les sapins, 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 552091225


MUZELLE DULAC HASSON, Mme. stephanie DUVERT - Parc d'activités les sapins, 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.