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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON
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LA FILEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FILEUSE
MUZELLE DULAC HASSON, SAS

Numéro de dépôt :
3983220
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
LA FILEUSE de MUZELLE DULAC HASSON

Présentation de la marque LA FILEUSE

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FILEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON domicilié(e) PARC D ACTIVITES LES SAPINS, 230 route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUZELLE DULAC HASSON, Mme. Stéphanie DUVERT domicilié(e) PARC D ACTIVITES LES SAPINS, 230 route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France.

La marque LA FILEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FILEUSE est expirée depuis le 15 février 2023.

MUZELLE DULAC HASSON a également déposé les autres marques suivantes : Dubure & Deverchère , DYNAMIC FIT , MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL , CHANTIER , ACTION WORK , TechProtech , NEW PILOTE , MUZELLE DULAC , STRADALE , MUZELLE DULAC


MUZELLE DULAC HASSON, SAS - PARC D ACTIVITES LES SAPINS, 230 route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 552091225


MUZELLE DULAC HASSON, Mme. Stéphanie DUVERT - PARC D ACTIVITES LES SAPINS, 230 route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.