Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON domicilié(e) parc d'activités les sapins, 230 route de pouilly - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUZELLE DULAC HASSON, Mme. Stephanie DUVERT domicilié(e) parc d'activités les sapins, 230 route de pouilly - 69400 - LIERGUES - France.
La marque HASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956900.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUZELLE DULAC HASSON, SAS - parc d'activités les sapins, 230 route de pouilly - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 552091225
MUZELLE DULAC HASSON, Mme. Stephanie DUVERT - parc d'activités les sapins, 230 route de pouilly - 69400 - LIERGUES - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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