Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLACKBUILDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON domicilié(e) 230 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUZELLE DULAC HASSON domicilié(e) 230 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France.
La marque BLACKBUILDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MUZELLE DULAC HASSON, SAS - 230 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 552091225
MUZELLE DULAC HASSON - 230 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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