TOQUADES MOULINOISES
Présentation de la marque TOQUADES MOULINOISES
Déposée le 6 octobre 1988 par monsieur MUZEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « TOQUADES MOULINOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOQUADES MOULINOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUADES MOULINOISES est expirée depuis le 6 octobre 1998.
MUZEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05