Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOQUADES MOULINOISES
Monsieur MUZEAU Christian

Numéro de dépôt :
1073723
Date de dépôt :
13/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Moulins

Présentation de la marque TOQUADES MOULINOISES

Déposée le 13 octobre 1978 par monsieur MUZEAU Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Moulins), la marque française « TOQUADES MOULINOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MUZEAU Christian domicilié(e) demeurant 32, rue d'Allier à MOULINS (ALLIER). - France.

La marque TOQUADES MOULINOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOQUADES MOULINOISES est expirée depuis le 13 octobre 1988.

MUZEAU Christian a également déposé les autres marques suivantes : TOQUADES MOULINOISES


Monsieur MUZEAU Christian - demeurant 32, rue d'Allier à MOULINS (ALLIER). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Confiserie, bonbons de chocolat.