Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MUZART Guy
/
CLOS-MIGNON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS-MIGNON
MUZART Guy, ROBERT

Numéro de dépôt :
1309772
Date de dépôt :
10/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2014

Présentation de la marque CLOS-MIGNON

Déposée le 10 septembre 1984 par MUZART Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS-MIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUZART Guy, ROBERT domicilié(e) 51 C Route de Clos-Mignon,31620 FRONTON (dossier no 2271994) - 31620 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guy MUZART domicilié(e) Domaine de Clos-Mignon VILLENEUVE/les/BOULOC (dossier no 2271994) - France.

La marque CLOS-MIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS-MIGNON est expirée depuis le 10 septembre 2014.


MUZART Guy, ROBERT - 51 C Route de Clos-Mignon,31620 FRONTON (dossier no 2271994) - 31620 - France


Guy MUZART - Domaine de Clos-Mignon VILLENEUVE/les/BOULOC (dossier no 2271994) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2271994 - Publication au BOPI 2004-09-09

Renouvellement sans limitation n°2041782 - Publication au BOPI 1995-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Vins d'appellation d'origine.