Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C'MIGNON
Numéro de dépôt :
1283610
Date de dépôt :
10/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1994
Présentation de la marque C'MIGNON
Déposée le 10 septembre 1984 par MUZART Guy Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'MIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C'MIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'MIGNON est expirée depuis le 10 septembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06