Déposée le 19 avril 2010 par muys patrick et muys nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SOEURS DU MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Les déposants sont muys patrick domicilié(e) 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France et muys nathalie domicilié(e) 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, muys patrick domicilié(e) 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France.
La marque LES SOEURS DU MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOEURS DU MARQUIS est expirée depuis le 19 avril 2020.
muys patrick - 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France
muys nathalie - 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France
muys patrick - 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vente au détail d'articles de brocante à savoir : mobilier, encadrements, luminaires, linge de maison, vaisselle, couverts, argenterie, jouets, porcelaines, miroirs ; sculptures décorations, ustensiles de cuisine.
Réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Rénovation d'articles de brocante à savoir : mobilier, encadrements, luminaires.
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