Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOEURS DU MARQUIS
muys patrick
muys nathalie

Numéro de dépôt :
3731326
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
LES SOEURS DU MARQUIS de muys patrick

Présentation de la marque LES SOEURS DU MARQUIS

Déposée le 19 avril 2010 par muys patrick et muys nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SOEURS DU MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Les déposants sont muys patrick domicilié(e) 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France et muys nathalie domicilié(e) 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, muys patrick domicilié(e) 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France.

La marque LES SOEURS DU MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOEURS DU MARQUIS est expirée depuis le 19 avril 2020.


muys patrick - 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France

muys nathalie - 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France


muys patrick - 5 rue victor hugo - 95540 - MERY SUR OISE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vente au détail d'articles de brocante à savoir : mobilier, encadrements, luminaires, linge de maison, vaisselle, couverts, argenterie, jouets, porcelaines, miroirs ; sculptures décorations, ustensiles de cuisine.

Réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Rénovation d'articles de brocante à savoir : mobilier, encadrements, luminaires.