Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUXU ET MACARON
/
LE GÂTEAU BASQUE CARRÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GÂTEAU BASQUE CARRÉ
MUXU ET MACARON, SARL

Numéro de dépôt :
3963200
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2022
LE GÂTEAU BASQUE CARRÉ de MUXU ET MACARON

Présentation de la marque LE GÂTEAU BASQUE CARRÉ

Déposée le 23 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUXU ET MACARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GÂTEAU BASQUE CARRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MUXU ET MACARON domicilié(e) 6 RUE DE POUTILLENEA - 64122 - URRUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 046 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUXU ET MACARON, M. GIRARDOT ALAIN domicilié(e) 6 RUE DE POUTILLENEA - 64122 - URRUGNE - France.

La marque LE GÂTEAU BASQUE CARRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963200.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GÂTEAU BASQUE CARRÉ est expirée depuis le 23 novembre 2022.

MUXU ET MACARON a également déposé les autres marques suivantes : MUXU , P LE GATEAU BASQUE CARRE A LA CERISE , Donibandar , CACAOKOMBA , MUXU , MUSU , LA RHUNE , GOURMANDISES BASQUES , LA MAISON DU KANOUGA , Les Espelines


MUXU ET MACARON, SARL - 6 RUE DE POUTILLENEA - 64122 - URRUGNE - France - SIREN 438046070


MUXU ET MACARON, M. GIRARDOT ALAIN - 6 RUE DE POUTILLENEA - 64122 - URRUGNE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640049 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.