Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FORUM
MUTUELLES UNIES ASSURANCES, Groupe de Sociétés d'Assurances à forme mutuelle (sociétés composant ce Groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS)

Numéro de dépôt :
1593728
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2000

Présentation de la marque LE FORUM

Déposée le 23 mai 1990 par MUTUELLES UNIES ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLES UNIES ASSURANCES, Groupe de Sociétés d'Assurances à forme mutuelle (sociétés composant ce Groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS), domicilié(e) 76240 BELBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LE FORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORUM est expirée depuis le 23 mai 2000.

MUTUELLES UNIES ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHE , ASSISTANCE MUTUELLES UNIES , UNIASSISTANCE , AVENIR SECURITE , ESPACE CONSEIL ASSURANCES , FORUM ASSURANCES


MUTUELLES UNIES ASSURANCES, Groupe de Sociétés d'Assurances à forme mutuelle (sociétés composant ce Groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS) - 76240 BELBEUF - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Assurances et finances