Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENIR SECURITE
MUTUELLES UNIES ASSURANCES, Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS, sociétés d'assurances à forme mutuelle, entreprises régies par le Code des Assurance dont le siège social est sis à

Numéro de dépôt :
1380764
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1996
AVENIR SECURITE de MUTUELLES UNIES ASSURANCES

Présentation de la marque AVENIR SECURITE

Déposée le 21 novembre 1986 par MUTUELLES UNIES ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVENIR SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLES UNIES ASSURANCES, Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS, sociétés d'assurances à forme mutuelle, entreprises régies par le Code des Assurance dont le siège social est sis à domicilié(e) 76240 BELBEUF. - France.

La marque AVENIR SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR SECURITE est expirée depuis le 21 novembre 1996.

MUTUELLES UNIES ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHE , ASSISTANCE MUTUELLES UNIES , UNIASSISTANCE , LE FORUM , ESPACE CONSEIL ASSURANCES , FORUM ASSURANCES


MUTUELLES UNIES ASSURANCES, Groupe de sociétés d'assurances à forme mutuelle; sociétés composant ce groupe: MUTUELLES UNIES ASSURANCES VIE, MUTUELLES UNIES ASSURANCES IARD, LA MUTUALITE GENERALE ASSURANCES RISQUES DIVERS, sociétés d'assurances à forme mutuelle, entreprises régies par le Code des Assurance dont le siège social est sis à - 76240 BELBEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

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