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Marques déposées par la société Mutuelles Régionales d'Assurances (MRA) Société d'assurance exploitée sous forme de mutuelle
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OXANO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXANO
Mutuelles Régionales d'Assurances (MRA) Société d'assurance exploitée sous forme de mutuelle

Numéro de dépôt :
3304707
Date de dépôt :
22/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014
OXANO de Mutuelles Régionales d\'Assurances (MRA) Société d\'assurance exploitée sous forme de mutuelle

Présentation de la marque OXANO

Déposée le 22 juillet 2004 par la société Mutuelles Régionales d'Assurances (MRA) Société d'assurance exploitée sous forme de mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société Mutuelles Régionales d'Assurances (MRA) Société d'assurance exploitée sous forme de mutuelle domicilié(e) Le Croc,45430 CHECY - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 085 580 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque OXANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXANO est expirée depuis le 22 juillet 2014.


Mutuelles Régionales d'Assurances (MRA) Société d'assurance exploitée sous forme de mutuelle - Le Croc,45430 CHECY - 45430 - France - SIREN 085580488


LEGI-MARK - 102, rue Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination n°429416 - Publication au BOPI 2006-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

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