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Marques déposées par la société MUTUELLES DE VENDEE Régies par le Code de la Mutualité
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ACCOMPAGNEMENT 5/5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCOMPAGNEMENT 5/5
MUTUELLES DE VENDEE Régies par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3369306
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/07/2015
ACCOMPAGNEMENT 5/5 de MUTUELLES DE VENDEE Régies par le Code de la Mutualité

Présentation de la marque ACCOMPAGNEMENT 5/5

Déposée le 7 juillet 2005 par la société MUTUELLES DE VENDEE Régies par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ACCOMPAGNEMENT 5/5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société MUTUELLES DE VENDEE Régies par le Code de la Mutualité domicilié(e) 112 Bd d'Italie,85934 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85934 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 448 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lucien PATERNOSTRÉ Les Mutuelles de Vendée domicilié(e) 112 Bd d'Italie,85934 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85934 - France.

La marque ACCOMPAGNEMENT 5/5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOMPAGNEMENT 5/5 est expirée depuis le 7 juillet 2015.


MUTUELLES DE VENDEE Régies par le Code de la Mutualité - 112 Bd d'Italie,85934 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85934 - France - SIREN 786448092


Monsieur Lucien PATERNOSTRÉ Les Mutuelles de Vendée - 112 Bd d'Italie,85934 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85934 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Articles orthopédiques ; prothèses auditives ; implants artificiels. Services d'audioprothesistes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.