MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité), Mutuelle
Numéro de dépôt :
3211859
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023
Présentation de la marque PASSERELLE FAMILLE
Déposée le 18 février 2003 par la société MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSERELLE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la société MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité domicilié(e) 35 rue Saint Sabin - 75534 - PARIS CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 168 007 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE UMC, SECRETARIAT GENERAL domicilié(e) 35 RUE SAINT SABIN - 75534 - PARIS CEDEX 11 - France.
La marque PASSERELLE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSERELLE FAMILLE est expirée depuis le 18 février 2023.
MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MutArobase , Mut@robase
MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité), Mutuelle - 35 rue Saint Sabin - 75534 - PARIS CEDEX 11 - France - SIREN 529168007
MUTUELLE UMC, SECRETARIAT GENERAL - 35 RUE SAINT SABIN - 75534 - PARIS CEDEX 11 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579301 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17
Renouvellement sans limitation le 8 février 2013 n°2521296 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-08
Télécommunications - Communications téléphoniques Education, formation : information en matière d'éducation, d'orientation sur des domaines : juridique, social, psychologie, droit familial, scolarité, loisirs Assistance sur services de santé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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