Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE NOVAMUT
MUTUELLE SOMUTEC (Mutuelle)

Numéro de dépôt :
3123199
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2011
GROUPE NOVAMUT de MUTUELLE SOMUTEC (Mutuelle

Présentation de la marque GROUPE NOVAMUT

Déposée le 28 septembre 2001 par la société MUTUELLE SOMUTEC (Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE NOVAMUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la société MUTUELLE SOMUTEC (Mutuelle domicilié(e) 6 avenue du 21ème Régiment d'Aviation, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 469 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BEHTAUO Avocat - France.

La marque GROUPE NOVAMUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE NOVAMUT est expirée depuis le 28 septembre 2011.


MUTUELLE SOMUTEC (Mutuelle) - 6 avenue du 21ème Régiment d'Aviation, 54000 NANCY - France - SIREN 331469908


Maître Philippe BEHTAUO Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières Télécommunications. Services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet. Services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux Restauration (alimentation) . Hébergement temporaire. Soins médicaux, d'hygiène et beauté. Services juridiques. Programmation pour ordinateurs. Hébergement, conception et réalisation de sites sur Internet

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.