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Marques déposées par la société Mutuelle SMT
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mutuelle SMT (Société Mutualiste le Travail)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mutuelle SMT (Société Mutualiste le Travail)
Mutuelle SMT, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3770896
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2020
mutuelle SMT (Société Mutualiste le Travail) de Mutuelle SMT

Présentation de la marque mutuelle SMT (Société Mutualiste le Travail)

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par la société Mutuelle SMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mutuelle SMT (Société Mutualiste le Travail) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la société Mutuelle SMT domicilié(e) 20 boulevard Marcel Sembat 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 818 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle SMT domicilié(e) 20 boulevard Marcel Sembat 11100 NARBONNE - France.

La marque mutuelle SMT (Société Mutualiste le Travail) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mutuelle SMT (Société Mutualiste le Travail) est expirée depuis le 1 octobre 2020.

Mutuelle SMT a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE SMT


Mutuelle SMT, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - 20 boulevard Marcel Sembat 11100 NARBONNE - France - SIREN 775818362


Mutuelle SMT - 20 boulevard Marcel Sembat 11100 NARBONNE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631843 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

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